Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site midiabetecooking.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Présentation du site
Monsieur MICKAEL TESSIER EI demeurant au 63 IMP VOLTAIRE, 53100 MAYENNE, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 901 844 548 00015, agissant en sa qualité d’Entrepreneur individuel.
Propriétaire : Mickaël Tessier
Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code du commerce – TVA non applicable, art. 293B du CGI
Créateur : Mickaël Tessier
Responsable publication : Mickaël Tessier – contact@midiabetecooking.com
Webmaster : Mickaël Tessier – contact@midiabetecooking.com
Hébergeur : o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.
En cas de réclamation concernant le contenu du blog, un commentaire ou un billet, veuillez me contacter à l’adresse contact@midiabetecooking.com
2. Conditions d’utilisation
- Propriété intellectuelle
Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.
- Liens hypertextes
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Publié le 08 Novembre 2023
Dernière mise à jour le 16 Décembre 2023